Conditions générales de vente
Bienvenue sur la boutique en ligne Modacalm (ci-après « nous »). Veuillez lire attentivement les présentes Conditions générales d'utilisation afin de comprendre vos droits et obligations lors de l'utilisation de notre site.
1. Introduction et portée
Les présentes conditions générales d'utilisation s'appliquent à l'utilisation de notre site web et de nos services en ligne sur le marché européen. L'accès à ce site ou son utilisation implique votre acceptation des présentes conditions.
2. Compte utilisateur et responsabilité du site
Pour utiliser certaines fonctionnalités, il pourra vous être demandé de créer un compte et de fournir des informations exactes. Vous êtes responsable de la confidentialité de vos informations de compte et de votre mot de passe. Nous mettons tout en œuvre pour assurer le bon fonctionnement du site, mais nous ne saurions être tenus responsables des interruptions dues à un cas de force majeure ou à des problèmes techniques.
3. Produits, disponibilité et prix
Nous nous efforçons de garantir l'exactitude des informations relatives aux produits, à leur disponibilité et à leurs prix sur le Site. Cependant, des modifications peuvent survenir pour des raisons techniques ou autres. Les informations présentes sur le site sont fournies à titre indicatif uniquement ; seules les informations confirmées lors de votre commande font foi.
4. Commandes et paiements
Avant de passer commande, veuillez vérifier attentivement les informations relatives à votre commande et choisir le mode de paiement approprié. La validation du paiement vaut acceptation de votre commande et de votre engagement à acheter les produits indiqués.
5. Livraison
Politique de traitement des commandes : Nous traitons les commandes sous 1 à 3 jours ouvrables.
Frais de livraison : commandes inférieures à 90 € → 10 € ; commandes supérieures ou égales à 90 € → livraison gratuite.
Délai de livraison estimé : 5 à 10 jours ouvrables.
Le mode de transport et le transporteur seront choisis en fonction des dispositions réelles.
6. Commande
Politique d'annulation : Les commandes non expédiées dans les 48 heures suivant leur passation peuvent être annulées. Veuillez soumettre votre demande d'annulation par courriel ou par téléphone. Le remboursement sera effectué dans un délai de 1 à 5 jours ouvrables après confirmation de l'annulation.
7. Retours et échanges
Politique de retour : Vous pouvez demander un retour ou un échange dans les 30 jours suivant la réception de votre commande. Votre demande doit inclure le numéro de commande, une preuve de paiement et les informations pertinentes. Après vérification de la conformité du produit retourné :
Remboursement : traitement sous 1 à 5 jours ouvrables.
Échange : Réexpédition du produit sous 1 à 3 jours ouvrables. Pour connaître les délais de livraison exacts, veuillez consulter notre politique d’expédition.
8. Litiges et dispositions applicables
Nous respectons le droit français, notamment les dispositions du RGPD. En cas de litige, les parties s'efforceront de le résoudre à l'amiable. Nous nous réservons le droit de modifier les présentes conditions et vous informerons de toute modification via notre site web ou par courriel.
9. Confidentialité et protection des données
Nous nous engageons à protéger vos données personnelles. La collecte et le traitement des données sont conformes au RGPD. Pour plus d'informations, veuillez consulter notre Politique de confidentialité.
10. Intellectuel
Le contenu de ce site, notamment les textes, images, designs et autres informations, est notre propriété. Toute reproduction, redistribution ou utilisation commerciale sans autorisation est interdite.
11. Limitation de responsabilité
Nous mettons tout en œuvre pour assurer le bon fonctionnement du site et la livraison des produits. Toutefois, nous ne saurions être tenus responsables des pertes résultant d'un cas de force majeure, de problèmes de réseau ou d'autres facteurs indépendants de notre volonté. Nous ne saurions également être tenus responsables des pertes indirectes liées à l'utilisation du site ou des services.
12. Modifications des conditions d'utilisation
Nous nous réservons le droit de modifier ces conditions à tout moment. Les modifications prennent effet immédiatement et vous en serez informé via le Site ou par courriel.
13. Contact
Pour toute question ou assistance :
Adresse : 1395 Main St, Worcester, Massachusetts 01603-1528, États-Unis
Tél. : +1 508-792-8884
Courriel : info@modacalm.com
Horaires d'ouverture : du lundi au vendredi, de 9 h à 18 h (heure de l'Est)